CONDITIONS GÉNÉRALES
La vente de nos produits sera régit par les présentes Conditions Générales, sauf dans le cas expressement prévu et accordé à cet effet.De ce fait, tout autres conditions n’ayant pas été ratifié par Pinturas Blatem n’auront valeur commerciale.
Les dites conditions génerales seront implicites à la connaissance et approbation de l’acheteur (et par extension des clients historiques) se trouvant de libre acces et consultation sur notre site web www.blatem.com et ayant été préalablement communiqué lors de la commande ou demande de devis.
1.- COMMANDE
Celles-ci doivent s’effectuer via le document original de blatem ou a travers notre site web www.blatem.com et devront etre expressemment acceptées au prealable par Pinturas Blatem pour y donner suite.Lors de son acceptation une remise commerciale sera octroyée sans etre pour autant vinculant a de futures operations.
Les commandes s’ajusteront au unités que contiennent chaque type d’emballage.
2.- PRIX ET CONDITIONS DE PAIEMENT
Les prix de vente sont nets, TVA non-inclue.Dans le cas des offres commerciales les prix auront une validité temporelle stipulée à chaque cas.
Les quantités et les conditions de paiement seront, elles, fixes.
Les prix sont sujets aux fluctuations du marché, l’entreprise se réservant le droit de pouvoir les modifier, de quelque manière que ce soit, sans préavis et dans un délai mínimum de 48 heures.
Les paiements seront effectués selon les termes établis sur la facture commerciale, sauf cas expressement accordé entre Pinturas Blatem S.L. et son client.
Les impayés, de quelque nature que ce soit, provoqueront la suspensión immédiate, temporelle ou définitive de tout autre opération, sans préjudice de libre imputation d’interêt légaux pour retard sur échéances de la part de Blatem.
CETTE LISTE DE PRIX ANNULE ET REMPLACE LA PRÉCEDENTE.
3.- GARANTIE
Pinturas Blatem S.L. garantie la qualité de ses produits en accord a des specificités techniques et d’usage courant, par consequent, ce dernier aspect sera de strict application.Sauf stipulation contraire express lors de l’acceptation de la commande, BLATEM garantie ses produits pour une période de 12 mois à compter de la date de vente.
L’application de la garantie consiste au remplacement des produits défectueux, de meme caracteristiques et dans la meme quantité et prix.
La garantie ne s’applique pas dans les cas de déterioration non imputable a Pinturas Blatem S.L., mauvais usage ou application dans de mauvaise conditions.
En aucun cas la garantie ne couvre les couts d’application sur chantier.
4.- TRANSPORT ET DÉLAI DE LIVRAISON
Le Délai de livraison s’entend en bonne et due forme à l’acceptation de la commande et paiement anticipé.La marchandise será livrée sous la responsabilité et risque de l’acheteur.
Il est trés important de réaliser les vérifications opportunes a la reception de la marchandise et lors de son déchargement.
Quelques incidences (casse, retard, etc.)que ce soit devra etre notifie au transporteur avant acceptation de la livraison.
Si besoin se fait d’une plateforme de déchargement, les moyens mis en oeuvre seront aux frais du client.
Le choix du transport, será de Blatem si exworks. Si modification, les frais supplémentaires à la charge du client.
Aucune reclamation ne sera accepté passé le délai de 24 heures pour se faire.
5.-INFORMATIONS SUR LES PRODUITS, SÉCURITÉ D’UTILISATION ET RÉSIDUS.
5.1.- INFORMATION SUR LE PRODUIT
Tout les produits sont fabriqués sous couverts de standard de qualité et pour l’usage indiqué dans sa fiche technique, d’accés libre.Cette derniere est élaborée en fonction de la connaissance et experience de Pinturas Blatem ainsi que des applications typiques pour ce genre de produits. Les informations sont de caractère orientatif, pouvant subir des modifications sans preavis.
5.2.- SEGURIDAD DE UTILIZACIÓN
Pinturas Blatem S.L. abrique ses produits selon la norme en vigueur et étiquetés en conséquence.Sur ces etiquettes sont mentionné les risques et mesures de securité a prendre en compte lors de l’application.
Le client devra suivre ces instructions et utiliser les equipements de protection correspondants.
Ne pas mettre a portée des enfants.
Pinturas Blatem ne se fait pas responsable de l’usage non indiqué des produits, seul responsabilité du client.
5.3.- RÉSIDUS
Conformément à la loi 11/1197 dans son article 18.1, l’usager final de l’emballage sera le responsable du recyclage de celui-ci en vertu du respect de l’environnement.6.- POLITIQUE DE RESTITUTION
En aucun cas Pinturas Blatem s.l. n’admettra de retour de marchandise sans accord préalable passé avec l’acheteur.Dans tout les cas, les réclamations faites par l’acheteur devront être réalisées à l’écrit et faisant foi et avec l’anticipation suffisante pour déterminer le moyen de transport correspondant.
Dans le cas ou la réclamation serait accpepté, les frais de retour seront à la charge de l’acheteur.
À tout momento l’acheteur aura bonne connaissance de l’existence d’un document de demande de retrait de matériel pour restitution, subsitution ou avoir sur le produit acquérit, qu’il devra solliciter au comercial lui correspondant.
Le montant de l’avoir sera minoré des frais pour les moyens mis en oeuvre quant à la récupération et manipulation du matériel ainsi que les ports correspondants le cas échéant.
Cet avoir se verra effectué selon les conditions dictées par Pinturas Blatem s.l.
En aucun cas, il n’y aura d’ayant droit à retour de marchandise:
Pour les produits dont la date de préremption est dépassée ou à moins de 3 mois de son échéance.
Les produits ayant été ouverts et /ou déjà utilisés en partie.
Les produits ou couleurs ne faisant pas partie de l’offre standard Blatem (personnalisés), régit selon la liste de prix générale, ne pourront être admis en retour.
Les produits de la famille “Haute Décoration” et Blatemflex
7.- RESPONSABILITÉ ET LITIGES
En cas de ligite, les parties seront expressement soumises aux tribunaux de Valencia, renoncant à tout autre autorité.La responsabilité de Pinturas Blatem s.l. se limitant à la valeur du produit.
8.-PROTECTION DES DONNÉES
Pinturas Blatem S.L. est responsable du traitement des données personnelles de chaque sujet . Ces données seront traitées conformément aux dispositions de la loi organique 3/2018, du 5 décembre, de la protection des données personnelles et de la garantie des droits digitales et le règlements (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016.Le dit traitement s’effectuera dans l’intérêt légitime du responsable, en consentement de l’intéressé, afin de maintenir une relation commerciale pour l’envoi de communiqué sur le produit oun les services proposés par l’entreprise. Les informations seront conservées indéfiniement pour leur archivage tant qu’il en existe un intérêt commun.
La communication des données à des tierces personnes n’est pas comtemplée (sauf obligation légale et pour les agences de transport) et, si cela était nécessaire pour la bonne l’application du contrat bilateral, l’intéressé en serait informé au préalable.
L’intéressé sera informé de son droit à retirer le consentement de traitement de ses données à n’importe quel moment et que, d’excercer ce droit, le contrat le liant à l’entreprise devra être rompu dans les termes receuillis de ce dernier, car nécessaire à l’execution du dit contrat.
Par la même, l’intéressé pourra également excercer les droits d’accès, rectification, suppression et portabilité de ses données ainsi que ceux de limitation ou opposition au référé traitement en s’adressant à Pinturas Blatem S.L. Carretera Masía del Juez, 36 - 46900 Torrente (VALENCIA). Email: lopd@blatem.com et si il considère que le traitement ne s’ajuste pas à la norme en vigueur, il a le droit de présenter une réclamation devant l’autorité de control (www. Aepd.es)
9.- PROPRIÉTÉ INTELECTUELLE
Les marques des produits offerts sur la page web, les photos, vidéos, textes et designs du site internet sont propriétés de Pinturas Blatem S.L. et le cas échéant, de ses fournisseurs ou collaborateurs.La reproduction, aussi bien partielle que complète du contenu online, de la manière et avec le support que ce soit, será sujette à l’autorisation express de Pinturas Blatem S.L.
